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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES
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KERISNEL LES PEPINIERES
Marque expirée - Marque en non vigueur

KERISNEL LES PEPINIERES
SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES Société coopérative agricole à capital variable KERISNEL - 29250 SAINT-POL-DE-LEON.

Numéro de dépôt :
3625689
Date de dépôt :
29/01/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2019
KERISNEL LES PEPINIERES de SOCIETE D\'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES

Présentation de la marque KERISNEL LES PEPINIERES

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KERISNEL LES PEPINIERES »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 926 150 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KERISNEL LES PEPINIERES est expirée depuis le 29 janvier 2019.

SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PRINCE DE BRETAGNE VIT'FRAIS , PRINCESSE DE BRETAGNE , KERISNEL Les fleurs , KÉRISNEL , LE VÉGÉTAL C'EST LA VIE , La Primaline , FRESH'NOV , PRINCE DE BRETAGNE LES MARAICHERES , L'OIGNON DE ROSCOFF


SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES Société coopérative agricole à capital variable KERISNEL - 29250 SAINT-POL-DE-LEON. - France - SIREN 926150129


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), arbres et arbustes, plantes et plants, fleurs naturelles, fleurs séchées pour la décoration.